François Fournet

De: François Fournet
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « expertise » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023428685(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201116/01/2011
De: François Fournet
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « expertise »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023278196(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201024/12/2010
De: François Fournet
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019354789(source JORF)
délégation de signature
23 Août 200823/08/2008
De: François Fournet
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « administration » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service des essences des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019354777(source JORF)
délégation de signature
23 Août 200823/08/2008
De: Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense précité
JORFTEXT000019026020(source JORF)
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Fournet (François, Henri, Ghislain)
ingénieur en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Fournet (François, Henri, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2004-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000235637(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Fournet (François, Henri, Ghislain)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
corps="Ingénieurs militaires des essences"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Fournet (François)
ingénieur en chef du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000412312(source JORF)
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Fournet (François)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000412727(source JORF)
nomination
11 Juin 200211/06/2002
De: Fournet (François, Henri, Ghislain)
ingénieur en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Fournet (François, Henri, Ghislain)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Pour le garde d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Service des essences des armées
corps="Ingénieurs militaires des essences"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Fournet (François)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Au titre des techniciens de la comptabilité désignés
sur proposition des associations professionnelles et des organisations syndicales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: François Fournet
président d'honneur du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Objet:
membres de la commission pour la simplification des formalités
8
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Commission pour la simplification des formalités
duree="trois ans"
JORFTEXT000000718997(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991